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Marques déposées par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON
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JEAN DE GAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE GAP
ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON (Asso.loi 1901)

Numéro de dépôt :
1718226
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
17/10/1999
JEAN DE GAP de DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON

Présentation de la marque JEAN DE GAP

Déposée le 17 octobre 1989 par l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « JEAN DE GAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON domicilié(e) LE VILLAGE, 05300 UPAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE SERGE - France.

La marque JEAN DE GAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718226.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'ALP


ASSOCIATION DE PROMOTION DES FRUITS DES HAUTES ALPES ET DU NORD SISTERON (Asso.loi 1901) - LE VILLAGE, 05300 UPAIX - France


ROCHE SERGE - France


Inscription le 23 avril 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°157879 - Publication au BOPI 1993-04-23

FRuits des alpes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.